Livre - 1913, genèse d'une loi sur les monuments historiques

INTRODUCTION (MARIE CORNU, JEROME FROMAGEAU, JEAN-MICHEL LENIAUD, VINCENT NEGRI), p. 15 AUX PROPYLÉES D’UN MONUMENT LÉGISLATIF (JEAN-MICHEL LENIAUD), p. 17 CHAPITRE 1. LE TOURNANT DE LA LOI DU 30 MARS 1887 SUR LA CONSERVATION DES MONUMENTS ET DES OBJETS D’ART AYANT UN INTERET HISTORIQUE ET ARTISTIQUE, p. 31 L’héritage du XIXe siècle dans la conservation des monuments historiques ? (Arlette Auduc), p. 32 Bilan critique de la loi du 30 mars 1887 (Arlette Auduc, Marie Cornu), p. 47 La loi du 30 mars 1887 et son influence en Allemagne (Frauke Michler), p. 56 CHAPITRE 2. LES JALONS D’UNE REFORME DE LA PROTECTION DES MONUMENTS HISTORIQUES, p. 69 Les prémices d’une réforme de la protection des monuments historiques : la loi du 9 décembre 1905 (Anne Fornerod), p. 70 L’influence des législations étrangères sur le projet français (Vincent Négri), p. 79 La préparation administrative du projet de loi : 1907-1911 (Xavier Perrot), p. 84 Les débats autour du classement d’office : quand l’idée de servitude l’emporte : 1908-1909 (Julien Lacaze), p. 94 La genèse parlementaire (1907-1913) de la loi de 1913, période de frénésie parlementaire (Marie Cornu), p. 105 La doctrine juridique et la loi sur les monuments historiques. Revue de littérature (Marie Cornu, Noé Wagener), p. 121 Le juge et les monuments historiques. Revue d’arrêts (Noé Wagener), p. 138 Le rôle des sociétés savantes (Annie Héritier), p. 145 CHAPITRE 3. L’APPORT DE LA LOI DE 1913, LES PRINCIPES ET CONCEPTS FONDATEURS, p. 151 La notion de monument historique (Jean-Michel Leniaud, Marie Cornu), p. 152 L’évolution de la notion de classement (Julien Lacaze), p. 161 Définition de l’objet mobilier par la loi du 31 décembre 1913 : la place de l’immeuble par destination (Frantz Schoenstein), p. 167 Préservation du patrimoine mobilier : l’apport de la loi de 1913 vue au travers de l’action administrative (Judith Kagan), p. 177 Les monuments mégalithiques (Vincent Négri), p. 196 L'archéologie dans la loi de 1913 (Alice Denolle), p. 204 Quelle conception de la propriété dans la loi de 1913 (Marie Cornu, Noé Wagener), p. 215 Les monuments historiques au service d’une relecture de la propriété : le projet de Raymond Saleilles (Noé Wagener), p. 234 L’inscription sur l’inventaire supplémentaire (Vincent Négri), p. 241 L’intervention du droit pénal dans la loi du 31 décembre 1913 (Elisabeth Fortis), p. 248 CHAPITRE 4. AUTOUR DE LA LOI DE 1913 : UN CORPUS EN FORMATION) , p. 255 La loi Cornudet(1919) et les monuments historiques (Xavier Laurent), p. 256 La genèse de la loi du 10 juillet 1914 portant création de la Caisse nationale des monuments historiques et préhistoriques (Valérie Carpentier), p. 264 La Réunion des musées nationaux et la Caisse des monuments historiques (1858-1925) : modèle et modélisation (Agnès Callu), p. 269 Le règlement d'administration publique prévu par la loi du 31 décembre 1913 (Vincent Négri, Xavier Perrot ), p. 275 CHAPITRE 5. LA FORCE DE DIFFUSION DE LA LOI DE 1913, p. 283 L’internationalisation du monument historique (Vincent Négri), p. 284 Patrimoine et législation, entre Paris et Alger (Nabila Oulebsir), p. 292 La loi sur les monuments historiques dans le contexte colonial : le cas du Maroc (Jihane Chedouki), p. 304 La législation patrimoniale tunisienne pendant le protectorat (Miryam Bacha), p. 310 La loi du 31 décembre 1913 dans une perspective comparatiste : les réformes britannique et italienne d’avant 1914 (Mark Thatcher), p. 314 CAHIER PHOTO, p. 327 Document commentés, p. 375 NOTICES BIOGRAPHIQUES, p. 378 ANNEXES, p. 447 Table des annexes, p. 448 PRÉSENTATION DES AUTEURS, p. 567 SOURCES ET INDEX, p. 573 Bibliographie, p. 574 Table des principales décisions citées. Jurisprudence [1830-1920], p. 590 Travaux parlementaires fréquemment citées, p. 592 Sources d'archives fréquemment citées, p. 594 Index des personnes citées, p. 595 Index des monuments cités, p. 600