Livre - Accompagner les transformations du travail en bibliothèque

INTRODUCTION, p. 15 1. LES CONSÉQUENCES DES TRANSFORMATIONS DU TRAVAIL DANS LE SECTEUR PUBLIC POUR LES BIBLIOTHÈQUES, p. 19 1.1. Évolution administrative, p. 20 1.1.1. La nouvelle gestion publique : outil majeur de la réforme de l’État, p. 20 Encadré. – Le service public « à la française », p. 21 1.1.2. En France, quelques jalons durant la Ve République visant à la modernisation de l’État, p. 21 1.1.2.1. Le renouveau du service public : la circulaire Rocard (23 février 1989), p. 22 1.1.2.2. La révision générale des politiques publiques (RGPP) (2007-2012), p. 23 1.1.2.3. La modernisation de l’action publique (MAP) et perspectives, p. 24 1.1.3. La réforme territoriale – Principaux textes de la décentralisation, p. 25 La réforme de l’administration territoriale (RéATE), p. 27 1.1.4. Les finances et la comptabilité publique, p. 30 1.1.4.1. La loi organique des lois de finances (LOLF) – 2001, p. 30 1.1.4.2. Du pacte de stabilité et de croissance européen à la gestion budgétaire et comptable publique (GBCP), p. 31 1.1.5. Le cas des bibliothèques universitaires, p. 32 Un bilan en demi-teinte, p. 34 1.2. Évolution technologique : le numérique, p. 35 1.2.1. Caractéristiques, p. 35 1.2.2. Impacts sociétaux, p. 37 1.2.3. Impacts pour les bibliothèques, les bibliothécaires, les métiers, les compétences, p. 39 Encadré. – Les lanceurs d’alerte, p. 40 Encadré. – Les Digital studies pour penser le numérique ?, p. 44 1.3. Les effets de ces changements majeurs sur le travail dans le secteur public et les bibliothèques, p. 44 1.3.1. Les effets du numérique sur les conditions de travail, en général, p. 44 1.3.2. Les effets du numérique pour les bibliothèques, p. 46 1.3.3. Au-delà de la nouvelle gestion publique : la question des valeurs, p. 47 1.3.3.1. L’apport de la sociologie : l’ethos, p. 51 Encadré. – Relations professionnelles à l’oeuvre dans le secteur public et incidences sur l’ethos public, d’après Isabelle Fortier, p. 52 1.3.3.2. L’ethos public, p. 52 Encadré. – Les ethos du travail, p. 54 2. DE L’HYGIÈNE ET LA SÉCURITÉ À L’ANTICIPATION DES RISQUES : ÉMERGENCE D’UNE PRÉOCCUPATION MANAGÉRIALE, p. 57 2.1. Dispositions législatives et réglementaires : repères, p. 58 2.1.1. Les origines de la législation actuelle, p. 58 2.1.2. De la faute au risque professionnel, p. 59 2.1.3. La « faute inexcusable », précurseur de l’obligation de sécurité de résultat, p. 60 2.1.4. La prise en compte récente des conditions de travail et l’intégration de la sécurité, p. 62 2.1.5. La réglementation européenne et son impact en droit français, p. 63 2.1.5.1. La directive européenne du 12 juin 1989, p. 63 2.1.5.2. La loi du 31 décembre 1991 sur la prévention des risques professionnels, p. 65 2.2. Santé et sécurité au travail dans le secteur public, p. 66 2.2.1. L’employeur public et le décret n° 82-453 du 28 mai 1982 modifié relatif à l’hygiène et la sécurité du travail, ainsi qu’à la prévention médicale dans la fonction publique, p. 66 2.2.2. La rénovation du dialogue social dans les fonctions publiques, p. 67 2.2.2.1. L’accord Santé et sécurité dans la fonction publique (20 novembre 2009), p. 67 2.2.2.2. La rénovation du dialogue social – La loi du 5 juillet 2010, p. 68 2.3. Les acteurs de la santé au travail, p. 70 2.3.1. Acteurs décisionnels : chefs de service pour la fonction publique d’État (FPE), autorité territoriale pour la fonction publique territoriale (FPT), p. 71 2.3.2. Acteurs opérationnels de la prévention : les assistants et les conseillers de prévention, p. 72 2.3.3. Acteurs opérationnels de la prévention : les fonctions d’inspection, p. 73 2.3.4. Acteurs opérationnels de la prévention : le service de médecine préventive, p. 74 2.3.5. Acteurs représentatifs : les comités d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail (CHSCT), p. 77 2.3.6. Les types de responsabilité en matière de santé et de sécurité au travail, p. 79 2.3.6.1. La responsabilité pénale, p. 79 2.3.6.2. La responsabilité professionnelle, p. 79 2.3.6.3. La responsabilité administrative, p. 79 Encadré. – Danger grave et imminent, droit de retrait et droit d’alerte, p. 80 2.4. Le levier de la prévention : l’évaluation des risques professionnels, p. 83 2.4.1. L’évaluation des risques professionnels et son support : le document unique – Décret n° 2001-1016 du 5 novembre 2001 portant création d’un document relatif à l’évaluation des risques pour la santé et la sécurité des travailleurs, p. 83 2.4.2. La circulaire du 18 avril 2002 d’application du décret n° 2001-1016 du 5 novembre 2001, p. 84 Encadré. – Dangers, dommages, risques, p. 86 2.4.3. Circulaire DGAFP du 18 mai 2010 – Rappel des obligations des administrations d’État en matière d’évaluation des risques, p. 88 2.5. La réglementation des risques psychosociaux, p. 90 2.5.1. Jalons pour un long temps de cadrage, p. 90 2.5.1.1. L’apport de la loi de modernisation sociale du 17 janvier 2002, p. 90 2.5.1.2. La loi sur le harcèlement sexuel de 1992 à 2012, p. 91 2.5.1.3. Les accords-cadres européens et leur déclinaison en accords nationaux de 2004 à 2010, p. 93 2.5.2. Le temps de l’action pour le secteur public, p. 94 2.5.2.1. Le stress et l’administration : positions communes des administrations européennes, p. 94 2.5.2.2. En France, le temps des accords du secteur public : Santé et sécurité au travail (2009), Égalité professionnelle et prévention des RPS (2013), p. 95 3. TROUBLES PSYCHOSOCIAUX ET CONSTRUCTION SOCIALE DES RISQUES : GENÈSE D’UNE QUESTION DE SANTÉ PUBLIQUE, p. 97 3.1. Les troubles psychosociaux, p. 98 3.2. Les risques psychosociaux (RPS), p. 100 Encadré. – « 10 propositions pour améliorer la santé psychologique au travail », p. 101 3.2.1. Le stress, p. 102 3.2.1.1. Définitions, p. 104 Encadré. – Les « stresseurs », p. 105 3.2.1.2. Le stress numérique, p. 106 Encadré. – Les dépendances numériques, p. 107 3.2.2. L’épuisement professionnel (ou burn-out), p. 107 Encadré. – Le rapport entre le burn-out et l’agressivité, p. 109 3.2.3. La violence dans les rapports sociaux, p. 110 Encadré. – Les comportements hostiles, p. 111 3.2.4. Les troubles musculo-squelettiques (TMS) et leur lien avec les risques psychosociaux (RPS), p. 112 Encadré. – La pénibilité, p. 114 3.3. Risques professionnels et risques psychosociaux dans la fonction publique, p. 116 Encadré. – L’accord-cadre du 22 octobre 2013 relatif à la prévention des RPS dans la fonction publique, p. 117 3.3.1. La mise en oeuvre du protocole d’accord : circulaires d’application (2014), p. 119 3.4. Les risques psychosociaux (RPS) comme question de santé publique, p. 121 3.4.1. La construction des problèmes sociaux, p. 122 3.4.1.1. L’émergence et l’extériorisation d’une nouvelle réalité sociale, p. 123 3.4.1.2. La stabilisation et l’intériorisation de cette réalité, p. 124 3.4.2. La construction sociale du stress comme emblème de celle des risques psychosociaux, p. 126 4. DE L’OBLIGATION RÉGLEMENTAIRE À LA MISE EN ŒUVRE DE LA PRÉVENTION, p. 131 4.1. Rappels des obligations et définitions, p. 131 4.1.1. Dans le Code du travail, les principes généraux de prévention, p. 131 Encadré. – Les salariés aussi ont une obligation de sécurité !, p. 133 4.1.2. La prévention, ses finalités et ses moyens, p. 133 4.2. Principes et déroulement de l’évaluation des risques professionnels en général et des risques psychosociaux (RPS), p. 136 4.2.1. La démarche générale, p. 136 4.2.1.1. Préparation, p. 137 Encadré. – Identifier les unités de travail par l’Agence nationale de l’amélioration des conditions de travail (ANACT), p. 138 4.2.1.2. Repérage, identification et analyse des risques, p. 140 4.2.1.3. Classement des risques, p. 140 Encadré. – Une grille d’observation des situations de travail, p. 141 4.2.1.4. Identification des solutions mises (ou à mettre) en oeuvre en vue du plan d’action, p. 143 4.2.1.5. Mise à jour du document unique, p. 144 4.2.2. Les spécificités de l’évaluation des risques psychosociaux (RPS), p. 147 4.2.2.1. La nécessité de la concertation, p. 148 Encadré. – Le Guide méthodologique d’aide à l’identification, l’évaluation et la prévention des RPS dans la fonction publique de la DGAFP, p. 149 4.2.2.2. De l’évaluation au management : le plan de prévention comme plan d’action managériale, p. 152 4.2.2.3. Points de vigilance et conditions de réussite, p. 153 Encadré. – Les indicateurs de diagnostic et de suivi du plan national de prévention (mars 2014), p. 155 4.2.3. Appréhender les risques psychosociaux pour les évaluer : les facteurs Gollac, p. 156 4.2.3.1. Les exigences du travail, p. 156 Exemples rencontrés, p. 157 4.2.3.2. Les exigences émotionnelles, p. 157 Exemples rencontrés, p. 158 4.2.3.3. L’autonomie et les marges de manœuvre, p. 158 Exemples rencontrés, p. 159 4.2.3.4. Les rapports sociaux et la reconnaissance au travail, p. 159 Exemples rencontrés, p. 159 4.2.3.5. Les conflits de valeur, qualité empêchée, travail inutile, p. 160 Exemples rencontrés, p. 160 4.2.3.6. L’insécurité socio-économique, p. 161 Exemples rencontrés, p. 161 5. LES SITUATIONS DÉGRADÉES ET SITUATIONS D’URGENCE : TYPOLOGIE, ACTION, p. 163 5.1. Faire face à une situation de crise, p. 164 Encadré. – L’accompagnement psychologique, p. 165 5.2. Harcèlement et violences au travail, p. 166 5.2.1. Violences et harcèlements : définitions, sources réglementaires et sanctions, p. 167 5.2.2. L’obligation de protection de l’employeur public, p. 171 5.2.2.1. La protection fonctionnelle, p. 171 5.2.2.2. La suspension, p. 172 5.2.2.3. La procédure d’alerte, p. 172 5.2.2.4. Le droit de retrait, p. 172 5.2.2.5. L’exercice de la protection, p. 173 5.2.3. Le harcèlement, p. 174 Encadré. – Références juridiques, p. 175 5.2.4. Prévention : le cadre déontologique, p. 176 5.2.4.1. Action préventive, p. 176 5.2.4.2. Quelle intervention en cas de violences et de harcèlement ?, p. 177 5.3. Burn-out ou épuisement professionnel, p. 179 5.4. Suicide ou tentative de suicide en lien avec le travail, p. 180 Encadré. – Chiffres clés sur le suicide (2016), p. 181 5.4.1. Les alertes, p. 182 Récapitulatif des démarches en contexte d’alerte suicidaire, p. 182 Encadré. – Réagir en cas d’urgence, p. 183 5.4.2. Les enquêtes relatives aux gestes suicidaires, p. 184 Encadré. – Présomption d’imputabilité au service en cas de suicide ou tentative de suicide, p. 185 5.5. Le retour à l’emploi après un trouble psychosocial, p. 186 6. AGIR, ENCADRER : QUELLES RESSOURCES MANAGÉRIALES POUR LA PRÉVENTION DES RISQUES PSYCHOSOCIAUX ?, p. 189 6.1. Mesurer et/ou évaluer, p. 189 6.1.1. Les enquêtes nationales, p. 189 6.1.2. Les enquêtes locales pour se saisir de la question des risques psychosociaux, p. 191 6.1.3. Diagnostic et suivi par des indicateurs, p. 192 6.2. Agir sur les causes des troubles : une action en profondeur par famille de risques, p. 194 Encadré. – Les autres dispositifs d’évaluation par les médecins, p. 195 6.2.1. Penser et agir sur les exigences et intensité du travail, p. 195 Encadré. – Le concret d’une intervention ergonomique, p. 196 6.2.2. Penser et agir sur les exigences émotionnelles, p. 198 Encadré. – Genèse de la pensée sur les émotions, p. 199 6.2.3. Penser et agir sur l’autonomie et marges de manoeuvre, p. 200 6.2.4. Penser et agir sur les relations sociales, p. 204 6.2.5. Penser et agir sur les conflits de valeur et la qualité empêchée, p. 207 6.2.6. Penser et agir sur l’insécurité socio-économique, p. 212 7. DANS L’ŒIL DU CYCLONE : L’ACTIVITÉ DE MANAGEMENT, p. 217 7.1. Le travail de management, p. 217 Encadré – L’évaluation comme jugement de valeur, par François Hubault, p. 219 7.2. Le travail d’organisation, p. 220 7.3. Normalisation de l’idéal au travail et travail « sans fin », p. 222 7.3.1. Quelles issues managériales ?, p. 223 7.4. Une issue managériale : le management de la discussion, p. 226 Encadré. – Finalités et champs de discussion, p. 230 7.5. Renouveler le développement des compétences, p. 231 7.5.1. La formation aux risques psychosociaux (RPS), p. 232 7.5.2. les approches réflexives, p. 234 CONCLUSION, p. 237 ANNEXES, p. 239 Annexe 1 – Analyser les RPS en situation réelle en bibliothèque, p. 241 Annexe 2 – Niveaux de l’impact d’une expérience émotionnelle négative et conditions nécessaires pour faciliter la résorption de cet impact, p. 248 Annexe 3 – Interaction, formes et pratiques de reconnaissance, p. 249 Annexe 4 – Recommandations du projet HIRES, p. 250 Annexe 5 – Référentiels de formation ANACT, p. 252 BIBLIOGRAPHIE, p. 253 INDEX, p. 259 TABLE DES MATIÈRES